Mentions légales

1. Éditeur du site

Quilio SAS (en cours d'immatriculation)
Adresse : [Adresse du siège social]
Email : contact@quilio.fr
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
Capital social : [Montant] €
RCS : [Ville] — SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

2. Hébergement

Le site quilio.fr est hébergé par :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Les données applicatives sont hébergées sur des serveurs situés en Europe (Google Cloud Platform, région europe-west1).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site quilio.fr (textes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de Quilio SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Quilio SAS.

4. Protection des données personnelles

Quilio SAS s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679).

Données collectées : adresse email, nom, numéro de téléphone (vérification), données de connexion aux services tiers (clés API chiffrées).

Finalité : fourniture du service Quilio, gestion de compte, communication relative au service.

Durée de conservation : les données sont conservées pendant toute la durée du compte utilisateur, puis supprimées dans un délai de 30 jours après la clôture du compte.

Droits des utilisateurs : conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@quilio.fr.

Chiffrement : les données sensibles (clés API, identifiants de services tiers) sont chiffrées côté serveur avec une clé unique par compte, stockée dans un coffre-fort sécurisé. Les emails analysés par l'IA sont traités de manière éphémère et ne sont jamais stockés.

5. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, préférences de langue et de thème). Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est utilisé.

6. Responsabilité

Quilio SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à l'utilisation du service. Les réponses générées par l'IA sont des suggestions et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site quilio.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville du siège].